MENTIONS LÉGALES
Le présent site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL
Ce site est la propriété de L'association La Maisnie du Mont Ferrand, 19 rue Rabelais 63100 Clermont-Ferrand
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que tout ce qui concerne les titres des stages ou modules, le descriptif des contenus et les exposés des modalités pratiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire du site.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet
"www.lamaisniedumontferrand.fr" a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser directement au site (voir page contact).
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mél à l'adresse suivante
CRÉATION GRAPHIQUE
Site crée par Delph'Graphisme
Entrepreneure hébergée par
CAE BOURGOGNE - Coopérative d'Activités et d'Emploi
2 Rue Mably 21000 DIJON
Tél. : 03.80.73.11.81 - Mail :
SCIC ARL - N° SIRET : 48021119200038
Code APE : 7022Z
TVA Intra. : FR64480211192
HÉBERGEMENT DU SITE :
Celeonet est une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 85 000 € enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 450 734 744.
Siège social
Celeonet SAS
70 rue Berthie Albrecht
94400 VITRY-SUR-SEINE
N° CNIL du site celeonet.fr : 1003729
SIREN : 450734744
N° TVA intracommunautaire : FR91450734744
